Mentions Légales
Association Intercommunale du Pays de la Zorn > Mentions Légales
Directeur de la Publication
Madame X - Monsieur X
Réalisation et hébergement du site
AMEOS
40 rue du Général Leclerc
67670 MOMMENHEIM
Tél : +33.(0)3.88.59.18.70
https://www.ameos.com
Mentions Légales
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l'utilisation du site, vous pouvez contacter la mairie de XXXXXXXX à l'adresse suivante :
Mairie
Mairie
Mairie
67270 XXXXXXXXX
Ou par courriel à : mairie.XXXXXX@payszorn.com
Droits d'auteurs
Le présent site est la propriété de la mairie de XXXXXXXX, qui en est l'auteur au sens des dispositions du code de la propriété intellectuelle. En ce sens, le logo, les photographies, dessins, textes, articles, images, sons et vidéos ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la mairie ou de tiers, lesquels ont soit autorisé cette dernière à les utiliser, soit ont cédé les droits qui s'y rattachent.
A ce titre, toute reproduction et/ou représentation, adaptation, traduction, transformation partielle ou intégrale, et transfert sur un autre site sont interdits.
Toute utilisation à but commercial est interdite. La copie à usage privé de ces différents objets de droits reste autorisée.
Liens hypertextes
La commune de XXXXXXXX n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site. Aucune page du site de la commune ne pourra être associée à des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe, haineux et discriminatoire. Dans tous les cas, la commune ne saurait être tenue pour responsable de l'utilisation qui pourra être faite des données figurant sur ces sites ou des conséquences qui pourraient découler de la méconnaissance des interdictions précitées.
Plus généralement, les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la commune de XXXXXXXX.
Nous rappelons que le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire.Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
Conformément aux articles 39 et 40 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse indiquée précédemment.
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de la mairie de XXXXXXXX et de prestations externes.
La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d’en indiquer l’auteur et la source.
